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Actualités

LES NOUVELLES DU
PETR BRUCHE MOSSIG

7 juillet 2026

Comité Syndical le 08/07/2026 à 18h00

ORDRE DU JOUR

 

1. ADMINISTRATION GENERALE

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès verbal des délibérations de la séance plénière du 04/02/2026
  • Délégations aux vice-présidents et aux membres du bureau syndical
  • Représentant du PETR à l’ADEUS
  • Représentant du PETR à la Fédération des SCOT
  • Représentant du PETR a l’ANPP
  • Représentant du PETR au CNAS
  • Représentants du PETR au comite régional de l’Habitat et de l’Hébergement (CRHH)
  • Représentants du PETR à la Commission de Régulation de l’Energie (CRE)
  • Adhésion à Alsace Marchés Publics
  • Création et composition de la commission Appels d’Offres
  • Règlement Intérieur

2. SCOT / PCAET

  • Création et composition du copil SCOT/PCAET

3. LEADER

  • Demande de subvention animation/gestion LEADER  2026

 4. COMMUNICATIONS ET POINTS DIVERS

4.1. CALENDRIER

 

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