Tremplin Entreprises

Les Instances décisionnelles

Le Président est l’organe exécutif de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale. Le PETR Bruche Mossig est présidé depuis le 19/05/2026 par Daniel FISCHER, Maire de Marlenheim.

Il est entouré de 2 Vice-Présidents :

Jean BIEHLER Maire d’Oberhaslach (à gauche de la photo) et Nicolas BONNEL Maire de Muhlbach-sur-Bruche (à droite de la photo).

Le Bureau

Le bureau du PETR Bruche Mossig est composé de 14 membres. La composition du bureau tient compte de l’armature urbaine du territoire :

• Le Président du PETR, Maire de Marlenheim
• Le Vice-Président du PETR, Maire d’Oberhaslach
• Le Vice-Président du PETR, Maire de Muhlbach-sur-Bruche
• Le Président de la CdC de la Mossig et du Vignoble, Maire de Wangenbourg Engenthal,
• Le Président de la CdC de la Région de Molsheim-Mutzig, Maire de Molsheim,
• Le Président de la CdC de la Vallée de la Bruche, Maire de la Broque,
• 2 représentants supplémentaires pour la CdC de la Mossig et du Vignoble,
• 4 représentants supplémentaires pour la CdC de la Région de Molsheim-Mutzig,
• 2 représentants supplémentaires pour la CdC de la Vallée de la Bruche.

Le Comité syndical

Conformément à ses statuts, le PETR Bruche Mossig est administré par un Comité Syndical composé de 56 membres, assurant la représentativité des Communautés de Communes membres, dont la répartition a été fixée en tenant compte du poids démographique de chacun, comme suit:

• Communauté de Communes de la Mossig et du Vignoble: 15 membres titulaires,
• Communauté de Communes de la Région de Molsheim-Mutzig: 26 membres titulaires,
• Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche: 15 membres titulaires.

Ces délégués sont désignés par les EPCI respectifs.
Télécharger la liste des délégués du Comité syndical.

Les Instances consultatives

Le PETR dispose de différentes instances consultatives, dont 2 prévues par la loi : la conférence des maires et le conseil de développement. Il peut également se doter de commissions ou de groupes de travail, comme il l’a fait pour le SCoT ou le plan climat.

• La conférence des maires réunit les maires des communes situées dans le périmètre du PETR. Chaque maire peut se faire suppléer par un conseiller municipal désigné à cet effet.
  La conférence est notamment consultée lors de l’élaboration, la modification et la révision du projet de territoire. Elle se réunit au moins une fois par an.
• Un conseil de développement territorial réunit les représentants des acteurs économiques, sociaux, culturels, éducatifs, scientifiques et associatifs du PETR.
  Il est consulté sur les principales orientations du Comité Syndical du pôle et peut donner son avis ou être consulté sur toute question d’intérêt territorial. Le rapport annuel d’activité établi par le Conseil de Développement fait l’objet d’un débat devant le Comité Syndical du PETR.
  La composition du Conseil de Développement est déterminée par le Comité Syndical.

L’équipe du PETR

Le PETR dispose d’une équipe de 9 personnes affectées à la direction générale et aux 3 pôles opérationnels, à savoir : 

• La planification urbanisme intégrant le SCOT ;

• La transition énergétique dans une approche transverse regroupant le PCAET, l’EIE et la démarche volontaire initialement engagée par le Pays BMP ; 
• Le développement territorial comprenant Tremplin Entreprises et le programme européen Leader

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