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Le fonctionnement

Le fonctionnement

Les Instances décisionnelles

Le Président est l’organe exécutif de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale. Le PETR Bruche Mossig est présidé par Alain Ferry, Maire de Wisches.


 



Il s’est entouré de 9 Vice-Présidents :

Daniel ACKER

Président de la Communauté de Communes de la Mossig et du Vignoble
Maire de Wangenbourg Engenthal.


 

Marie-Reine FISCHER

Maire de Dinsheim-sur-Bruche


 

Jean-Bernard PANNEKOECKE

Président de la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche
Maire de la Broque


 

Michèle ESCHLIMANN

Maire de Wasselonne


 

Gilbert ROTH

Maire de Dorlisheim


 

Alice MOREL

Maire de Bellefosse


 

Daniel FISCHER

Maire de Marlenheim


 

Jean-Luc RUCH

Maire de Duttlenheim


 

Laurent FURST

Président de la Communauté de Communes de la Région de Molsheim-Mutzig

Maire de Molsheim


 

Le Bureau

Le bureau du PETR Bruche Mossig est composé de 22 membres. La composition du bureau tient compte de l’armature urbaine du territoire :

  • Le Président du PETR, Maire de Wisches
  • Le Président de la CdC de la Mossig et du Vignoble, Maire de Wangenbourg Engenthal,
  • Le Président de la CdC de la Région de Molsheim-Mutzig, Maire de Molsheim,
  • Le Président de la CdC de la Vallée de la Bruche, Maire de la Broque,
  • Le Maire de Dorlisheim,
  • Le Maire de Mutzig,
  • Le Maire de Rothau,
  • Le Maire de Schirmeck,
  • Le Maire de Marlenheim,
  • Le Maire de Wasselonne,
  • 4 représentants supplémentaires pour la CdC de la Mossig et du Vignoble,
  • 5 représentants supplémentaires pour la CdC de la Région de Molsheim-Mutzig,
  • 3 représentants supplémentaires pour la CdC de la Vallée de la Bruche.

Le Comité syndical

Conformément à ses statuts, le PETR Bruche Mossig est administré par un Comité Syndical composé de 56 membres, assurant la représentativité des Communautés de Communes membres, dont la répartition a été fixée en tenant compte du poids démographique de chacun, comme suit:

  • Communauté de Communes de la Mossig et du Vignoble: 15 membres titulaires,
  • Communauté de Communes de la Région de Molsheim-Mutzig: 26 membres titulaires,
  • Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche: 15 membres titulaires.

Ces délégués sont désignés par les EPCI respectifs.

Pour accéder à la liste complète des délégués, cliquez ci-dessous :

Télécharger la liste complète des Délégués

 

Les Instances consultatives

Le PETR dispose de différentes instances consultatives, dont 2 prévues par la loi : la conférence des maires et le conseil de développement. Il peut également se doter de commissions ou de groupes de travail, comme il l’a fait pour le SCoT ou le plan climat.

  • La conférence des maires réunit les maires des communes situées dans le périmètre du PETR. Chaque maire peut se faire suppléer par un conseiller municipal désigné à cet effet.
    La conférence est notamment consultée lors de l’élaboration, la modification et la révision du projet de territoire. Elle se réunit au moins une fois par an.
  • Un conseil de développement territorial réunit les représentants des acteurs économiques, sociaux, culturels, éducatifs, scientifiques et associatifs du PETR.
    Il est consulté sur les principales orientations du Comité Syndical du pôle et peut donner son avis ou être consulté sur toute question d’intérêt territorial. Le rapport annuel d’activité établi par le Conseil de Développement fait l’objet d’un débat devant le Comité Syndical du PETR.
    La composition du Conseil de Développement est déterminée par le Comité Syndical.
  • Le PETR, compétent pour élaborer, modifier, réviser et mettre en œuvre un Schéma de Cohérence Territoriale sur l’ensemble de son territoire, s’est doté d’une commission SCoT composée des 83 élus qui étaient précédemment délégués du Syndicat Mixte du SCoT Bruche-Mossig et chargés de l’élaboration de ce dernier.
  • Pour affiner les propositions d’actions du plan climat le PETR s’est doté d’un Club Climat mobilisant les acteurs volontaires du territoire sur 3 thèmes : la mise en valeur de « bonnes pratiques » des collectivités et des entreprises, l’accélération de la rénovation énergétique des logements, la réduction des déplacements en voiture individuelle.

Temps de concertation lors de l’élaboration du Plan Climat

L’équipe du PETR

Le PETR dispose d’une équipe de 9 personnes affectées à la direction générale et aux 3 pôles opérationnels, à savoir : 

  • La planification urbanisme intégrant le SCOT ;
  • La transition énergétique dans une approche transverse regroupant le PCAET, l’EIE et la démarche volontaire initialement engagée par le Pays BMP ; 
  • Le développement territorial comprenant Tremplin Entreprises et le programme européen Leader

 

Pour Nous contacter

 

Michèle HEUSSNER-WESTPHAL

Directrice du PETR BRUCHE MOSSIG


 

Grégory HEINRICH

Directeur adjoint du PETR BRUCHE MOSSIG

Chargé du SCOT


 

Estelle PALFRAY

Secrétaire du PETR BRUCHE MOSSIG


 

Patrick PETER

Directeur de TREMPLIN ENTREPRISES

Animateur économique du territoire


 

Cécile GRUCKER

Coordinatrice administrative et chargée d’accueil du PETR et de TREMPLIN ENTREPRISES


 

Albin DERIAT

Chargé du programme LEADER


 

Jean SCHOEPFER

Conseiller Info Énergie (Conseil aux particuliers)


 

Antoine MONTENON

Coordinateur de la démarche CLIMAT-AIR-ÉNERGIE


 

Nicolas DALIBOT

Chargé de mission PLAN CLIMAT AIR-ÉNERGIE TERRITORIAL


 



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