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Les décisions du comité syndical
L’année 2021
comité syndical du 30 juin 2021
comité syndical du 12 mai 2021
comité syndical du 17 février 2021
comité syndical du 20 janvier 2021
L’année 2020
comité syndical du 09 décembre 2020
comité syndical du 23 septembre 2020
comité syndical du 09 septembre 2020
comité syndical du 05 février 2020
L’année 2019
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comité syndical du 16 octobre 2019
comité syndical du 28 aout 2019
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Les décisions du bureau syndical
L’année 2019
bureau syndical du 26 septembre 2019
bureau syndical du 30 octobre 2019
bureau syndical du 13 novembre 2019
Les rapports d’activités
Les documents du PETR
PETR
SCoT
- Télécharger ici les documents du SCoT Buche Mossig
- Télécharger le SCoT de la Bruche approuvé sur la page suivante
Plan Climat
- “Elus, l’essentiel à connaitre sur les PCAET”
- “PCAET : comprendre, construire et mettre en oeuvre”
- Infographie : Diagnostic PCAET & effets du changement climatique sur le territoire
- Diagnostic PCAET 1/2 : Analyse de la vulnérabilité climatique
- Synthèse de l’analyse de la vulnérabilité climatique
- Diagnostic PCAET 2/2 : Diagnostic Air Climat Energie
- Synthèse du diagnostic Air Climat Energie
