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Actualités

LES NOUVELLES DU
PETR BRUCHE MOSSIG

16 janvier 2025

Réunion du comité syndical

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GENERALE

    • Désignation d’un secrétaire de séance
    • Approbation du procès verbal des délibérations de la séance plénière du 27/11/2024
    • Délibération rectificative St’hopla
    • Représentation du PETR au sein de la Commission Consultative d ’Elaboration et de Suivi du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés du Select’om
    • Rapport d’activités 2024

2. RESSOURCES HUMAINES

    • Retrait de la délibération N° 2024-270 PETR du 15 octobre 2024
    • Désignation d’un référent pour la protection des données

3. FINANCES

    • Compte de gestion 2024
    • Compte administratif 2024
    • Orientations budgétaires
    • CFU : convention entre la Préfecture du Bas-Rhin et le PETR pour la transmission électronique des actes au représentant de l’état

4. COMMUNICATIONS ET POINTS DIVERS

    • Information relative aux décisions prises
    • Info ZAER
    • Volontariat rural
    • Subventions perçues
    • Calendrier

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