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SCOT

Le suivi et l’évaluation

L’évaluation de la mise en œuvre du SCoT – a minima tous les 6 ans – est une obligation réglementaire s’appuyant sur un travail indépendant et objectif de diagnostic.

Elle se fera au regard de l’état initial de l’environnementet du diagnostic établi durant l’élaboration du SCoT.

L’analyse des résultats de l’application d’un schéma permet de vérifier la cohérence de ses orientations, l’efficience de leur mise en œuvre, ainsi que l’efficacité, les impacts et la pérennité des effets obtenus.

Elle nécessite la mise en place d’outils (comme un Système d’Information Géographique) pour apprécier l’évolution des enjeux sur lesquels le SCoT est susceptible d’avoir une incidence (positive et négative). 

Le principe du suivi et de l’évaluation est d’analyser le lien de causes à effets Cela consiste d’une part à suivre les différentes évolutions observées sur le territoire du SCoT et à connaître la part du SCoT dans ces évolutions, et d’autre part à savoir si les objectifs du schéma ont été atteints.



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